La direction générale, par les bureaux RH1A et RH2C, suite aux travaux ministériels sur les mesures de prévention à appliquer en cas de forte chaleur, a envoyé le message suivant en date du 24 juin 2019 à l'ensemble des directions et de leurs services RH :
"Compte tenu de la vague de chaleur prévue, les mesures préventives doivent être rappelées et des aménagements horaires peuvent être mis en place par les directions.
1 - Les mesures de prévention
Les mesures de prévention en cas de fortes chaleurs nécessitent :
- de prévoir la mise à disposition d'eau potable ;
- d'informer les agents sur les risques liés à la chaleur et des mesures de premier secours ;
- de procéder aux adaptations techniques permettant de limiter les effets de la chaleur (ventilateurs, brumisateurs, stores...) ;
- de penser à éliminer toute source additionnelle de chaleur (éteindre notamment le matériel électrique lorsqu'il n'est pas utilisé);
- de surveiller la température ambiante.
Vous trouverez ci-joints :
- le guide canicule ;
- la fiche préventive Fortes chaleurs du Secrétariat général ;
- la fiche repères Fortes chaleurs et canicule à destination des agents ;
- la fiche repères Fortes chaleurs et canicule-chefs de services.
Les trois premiers documents seront à diffuser à tous les agents par courriel, le quatrième est un vademecum à destination des directions.
Une affiche vous sera adressée dans un second message. Elle sera apposée sur tous les sites de votre direction, notamment ceux accueillant du public.
Dans ces sites, des mesures de prévention identiques seront mises en œuvre à l'intention des usagers (ventilation, mise à disposition d'eau potable...) et les horaires d'accueil pourront être adaptés.
Je vous remercie de relayer ces informations dès réception de ce message.
Le bureau RH-2C pourra être contacté pour toute demande de précision à ce sujet.
2 - Les aménagements d'horaires
Les directions concernées par le passage en vigilance orange canicule (selon le site Météo France), en lien avec les chefs de service, ont toute latitude pour aménager les horaires de travail des agents, en fonction des caractéristiques particulières des locaux dans lesquels ils sont affectés. Ces aménagements peuvent notamment conduire à modifier temporairement le positionnement et la durée des plages fixes et variables, en faisant notamment débuter la journée de travail plus tôt le matin afin que les agents puissent quitter leur poste plus tôt l'après-midi s'ils le souhaitent, et plus généralement en permettant aux agents d'adapter leur rythme de travail selon leur tolérance à la chaleur ou en raison d'une sensibilité accrue liée à une situation particulière.
Ces aménagements ne doivent toutefois pas conduire à remettre en cause les obligations horaires réglementaires auxquelles sont astreints les agents de la DGFiP. Par ailleurs, leur mise en œuvre doit être compatible avec les nécessités de service, notamment en ce qui concerne l'accueil du public.
Le bureau RH-1A reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire sur ce point."
Avec les documents suivants :