Pour commencer cette séance, nous avons mis plus d’une heure avant de pouvoir enfin lancer le démarrage des débats pour des raisons techniques. Une heure sur une réunion de trois heures n’est pas sans conséquences importantes sur le déroulement de l’ordre du jour. Le ministère des Finances n’est toujours pas en capacité d’organiser des réunions en visioconférence dans de bonnes conditions. Ceci nous a obligés à revoir le déroulé de la séance qui s’est centré sur deux points : l’actualité COVID et une présentation d’AlloDiscrim.

Les points concernant l’Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail (ANACT), la fiche formation, l’amiante ont été reportés à des réunions ultérieures. En plus, le Secrétariat Général n’apporte aucun élément nouveau sur ces sujets. Sur le point spécifique de la convention France Victime et le cahier des clauses d’Allodiscrim, nous avons demandé un groupe de travail spécifique afin de débattre en profondeur du sujet pour ensuite le traiter à une prochaine séance plénière.

Nous avons rappelé que nous sommes toujours en attente d’une réponse écrite du Secrétariat général à notre délibération du 16 avril 2021. D’ailleurs, malgré notre délibération qui indique clairement un rappel aux règles de fonctionnement de l’instance sur le délai de transmission des documents, le Secrétariat général continue à nous transmettre les documents hors des délais réglementaires.

Pas de réponse non plus sur nos autres demandes. Nous sommes en attente de celle concernant l’ouverture de groupe de travail CHSCT-M sur le télétravail et les violences sexistes et sexuelles. Sur ce dernier point, heureusement que la note d’orientation 2021 prônait « violences sexistes et sexuelles tolérance zéro » !

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Documents CHSCTM 27 mai 2021